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Conditions d'accès et d'utilisation

Accès aux documents

Un document d'une collection peut être un bulletin complet, une revue entière, ou un article de bulletin, de revue.
Les documents pour lesquels les auteurs ont donné leur accord pour une diffusion sous forme numérique sont accessibles au public, sans restriction. Les autres sont accessibles uniquement aux utilisateurs identifiés. Les chercheurs ou les formateurs qui souhaitent accéder à ces documents sont priés de s'adresser à Martine Paindorge, ou Philippe Varrin.

Conditions d'utilisation

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1. Respect du droit d'auteur

L'accès au texte intégral des documents et aux références bibliographiques est libre et gratuit.
Les utilisateurs peuvent rechercher et consulter l'intégralité des collections du site ARThèque.
Il est rappelé que les documents et les bases de données sont couvertes par le droit d'auteur et sont la propriété de leurs auteurs. Les utilisateurs doivent associer à tout document les éléments bibliographiques permettant de l'identifier sans ambiguïté, et notamment faire mention du nom de l'auteur de l'oeuvre et du site ARThèque.

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Les utilisateurs du site ARThèque peuvent télécharger et imprimer pour leur usage privé, non collectif, les documents qu'ils souhaitent dans la mesure où ils poursuivent des fins de recherche, d'étude ou de formation.
Les mentions de copyright doivent toujours être associées aux données qu'elles recouvrent, que ce soit lors de copie, de transmission ou d'impression de ces données.
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Mise à jour : 17 juillet 2014