Décret n°93-1092 du 15 septembre 1993

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Titre :
  • Décret n°93-1092 du 15 septembre 1993
  • Autre(s) titre(s) :
  • Règlement général du baccalauréat général. Condition de délivrance
  • Source : Bulletin officiel de l'Éducation nationale des lois et règlements
    Date : 1993-09-23
    Éditeur(s) :
  • Ministère de l'Éducation nationale
  • Type : texte
    Format :
  • application/pdf
    application/jpeg
  • Identifiant(s):
  • boen_1993_09_23-n_04sp-07
  • Description : Règlement général du baccalauréat général. Condition de délivrance
    Langue(s) :
  • fr
  • Droits: copyright Ministère de l'Éducation nationale pour l'édition papier / copyright ENS Cachan pour l'édition numérique
    Collection: Textes officiels (1945-1998)
    Pages :
  • 25-28
  • Citation : Ministère de l'Éducation nationale (1993). Décret n°13-1092 du 15 septembre 1993. Bulletin officiel de l’Éducation nationale n° spécial 4, 09 septembre (pp. 25-28).
    Droits d'accès : public

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    boen_1993_09_23-n_04sp-07.pdf (4.1 Mo, application/pdf)

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    Ministère de l'Éducation nationale (1993). Décret n°13-1092 du 15 septembre 1993. Bulletin officiel de l’Éducation nationale n° spécial 4, 09 septembre (pp. 25-28). Consulté le 25 septembre 2017, sur ARTheque - STEF - ENS Cachan, http://artheque.ens-cachan.fr/items/show/4883