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Auteur(s) :  Forestier, C.
Date : 1994-09-30
Description : Création du brevet d'études professionnelles, BEP, B.E.P., carrosserie
Identifiant : jorf_1994_09_30-n_227_01
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1993-11-18
Description : Modification de l'arrêté du 9 novembre 1992 portant création du certificat d'aptitude professionnelle, C.A.P., CAP équipements électriques et électroniques de l'automobile. Règlement examen
Identifiant : boen_1993_11_18-n_39_02
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1993-11-18
Description : Modification arrêté du 31 juillet 1992 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur, B.T.S., BTS constructions métalliques
Identifiant : boen_1993_11_18-n_39_01
Auteur(s) :
Date : 1993-10-28
Description : Création d'un brevet d'études professionnelles, BEP, B.E.P., productique mécanique option usinage
Identifiant : boen_1993_10_28-n_36_01
Auteur(s) :  Legrand, A.
Date : 1990-10-25
Description : Création d'un CAP de mécanicien de maintenance de véhicule à quatre roues
Identifiant : boen_1990_10_25-n 39_01
Auteur(s) :  Legrand, A.
Date : 1990-09-08
Description : Création d'un BEP, B.E.P., brevet d'études professionnelles maintenance des véhicules automobiles
Identifiant : jorf_1990_09_08-n_208_01
Auteur(s) :  Legrand A.
Date : 1989-12-07
Description : Modification arrêté du 9 juillet 1986, complété par arrêté du 11 janvier 1988 portant sur création certificat d'aptitude professionnelle, C.A.P., CAP entretien des systèmes mécaniques
Identifiant : boen_1989_12_07-n_44_01
Auteur(s) :  Legrand, A.
Date : 1989-03-23
Description : Conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles, BEP, B.E.P. de la carrosserie
Identifiant : boen_1989_03_23-n_12_02
Auteur(s) :  Legrand, A.
Date : 1989-03-23
Description : Création de la mention complémentaire  aménagement et rénovation des véhicules spécifiques. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P., BEP, brevet études professionnelles, B.E.P., règlement examen
Identifiant : boen_1989_03_23-n_12_01
Auteur(s) :  Lucius
Date : 1987-10-22
Description : Création d'un brevet d'études professionnelles, BEP, B.E.P. de carrosserie
Identifiant : boen_1987_10_22-n_37_01
Auteur(s) :  Lucius
Date : 1987-09-17
Description : Abrogation de l'arrêté du 30-06-1949 modifié ayant institué un certificat d'aptitude professionnelle, CAP, C.A.P., d'électricien automobile
Identifiant : boen_1987_09_17-n_32_01
Auteur(s) :  Lucius
Date : 1987-08-19
Description : Ajout d'une mention complémentaire mise au point électricité, électronique automobile aux CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P. maintenance des véhicules, réparateur, mécanicien d'engins de chantier  
Identifiant : jorf_1987_08_19_01
Auteur(s) :  Lucius, M.
Date : 1987-05-28
Description : Modification de l'arrêté du 6 janvier 1976 relatif au brevet professionnel, BP, B.P., d'expert en automobile et formation au contrôle technique des véhicules gravement accidentés
Identifiant : boen_1987_05_28-n_21_02
Auteur(s) :  Benoist, P.
Date : 1987-05-28
Description : Modification de l'arrêté du 14 janvier 1987 ayant institué la mention complémentaire réparateur en équipement de moteur diesel. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P.
Identifiant : boen_1987_05_28-n_21_01
Auteur(s) :  Benoist, P.
Date : 1987-03-12
Description : Création de la mention complémentaire réparateur en équipement de moteur diesel. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P., BEP, brevet études professionnelles, B.E.P., règlement examen
Identifiant : boen_1987_03_12-n_10_01
Auteur(s) :  Pair, C.
Date : 1984-06-28
Description : Modification de l'arrêté du 6 janvier 1976 relatif au brevet professionnel, BP, B.P. d'expert en automobile
Identifiant : boen_1984_06_28-n_26_01
Auteur(s) :  Pair C.
Date : 1982-09-30
Description : Modifications de l'arrêté du 9 novembre 1979 certificat aptitude professionnelle, C.A.P., CAP peintre en carrosserie
Identifiant : boen_1982_09_30-n_34sup_01
Auteur(s) :  Pair C.
Date : 1982-09-23
Description : Création mention complémentaire dessinateur industriel en construction électronique
Identifiant : boen_1982_09_23-n_33sup_02
Auteur(s) :  Pair C.
Date : 1982-09-23
Description : Création certificat aptitude professionnelle, C.A.P., CAP de carrossier-constructeur, véhicules particuliers et utilitaires légers
Identifiant : boen_1982_09_23-n_33sup_01
Auteur(s) :  Pair C.
Date : 1982-09-23
Description : Création brevet professionnel de réparateur automobile à trois options, A-mécanique voitures particulières, B-mécanique véhicules industriels, C-électricité-électronique
Identifiant : boen_1982_09_23-n_33_01