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Auteur(s) :  Grando A.
Date : 1983-19
Description : Confusion entre Education Manuelle et Technique (E.M.T.) et option technologique, improvisation quant à la formation des maîtres, manque d'objectivité quant au choix des options
Identifiant : aptep_2_19_04
Auteur(s) :  Letourneau M.
Date : 1999-82
Description : Synthèse
Identifiant : aptep_2_82_09
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1993-11-18
Description : Modification arrêté du 31 juillet 1992 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur, B.T.S., BTS constructions métalliques
Identifiant : boen_1993_11_18-n_39_01
Auteur(s) :
Date : 1997-09-20
Description : Création du baccalauréat professionnel, Bac Pro spécialité maintenance des véhicules automobiles, option voitures particulières, véhicules industriels, bateaux de plaisance et motocycle. Conditions de préparation et délivrance
Identifiant : jorf_1997_09_20-n_219_01
Auteur(s) :
Date : 1997-09-17
Description : Définition des conditions de délivrance du BTS, B.T.S., brevet technicien supérieur mention moteurs à combustion interne
Identifiant : jorf_1997_09_17-n_216_01
Auteur(s) :  Escoube, P.
Date : 1961-02-21
Description : Création du brevet professionnel de technicien, BTn mention moteurs à combustion interne
Identifiant : jorf_1961_02_21_01
Auteur(s) :
Date : 1997-11-01
Description : Modification du règlement d'examen du BTS, B.T.S., brevet technicien supérieur mention maintenance et après-vente automobile
Identifiant : jorf_1997_11_01-n_255_01
Auteur(s) :  Spinetta J-C.
Date : 1984-09-6
Description : Modification de l'arrêté du 22 décembre 1978 modifié par l'arrêté du 10 juin 1980 fixant les horaires et effectifs des classes de 4e et de 3e des collèges. La technologie remplace EMT
Identifiant : boen_1984_09_06-n_31-03
Auteur(s) :  Spinetta J-C.
Date : 1984-09-6
Description : Modification de l'arrêté du 26 janvier 1978 fixant les horaires et effectifs des classes de 5e des collèges. La technologie remplace EMT
Identifiant : boen_1984_09_06-n_31-02
Auteur(s) :  Spinetta J-C.
Date : 1984-09-6
Description : Modification de l'arrêté du 14 mars 1977 fixant les horaires et effectifs des classes de 6e des collèges. La technologie remplace EMT
Identifiant : boen_1984_09_06-n_31-01
Auteur(s) :  Rancurel M.
Date : 1980-07-03
Description : Modification de l'arrêté du 22 décembre 1978 fixant les horaires et effectifs des classes de quatrième et de troisième des collèges. Horaires des classes de 4ème (quatrième) et 3ème (troisième) de collège (options technologiques réduites à 2)
Identifiant : boen_1980_07_03-n_26-01
Auteur(s) :  Pair C.
Date : 1982-06-24
Description : Autorisation, pour la session 1982, de la délivrance d'unités de contrôle capitalisables pour les candidats ayant échoué au certificat d'aptitude professionnelle
Identifiant : boen_1982_06_24-n_25_01
Auteur(s) :  Legrand A.
Date : 1989-12-07
Description : Modification arrêté du 9 juillet 1986, complété par arrêté du 11 janvier 1988 portant sur création certificat d'aptitude professionnelle, C.A.P., CAP entretien des systèmes mécaniques
Identifiant : boen_1989_12_07-n_44_01
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-15
Description : Modification conditions délivrance brevet technicien supérieur, B.T.S., BTS moteurs à combustion interne. Règlement examen
Identifiant : boen_1979_11_15-n_41_03
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-15
Description : Création du brevet de technicien supérieur, B.T.S., BTS  exploitation des véhicules à moteur. Règlement examen
Identifiant : boen_1979_11_15-n_41_01
Auteur(s) :
Date : 1974-01-31
Description : Fonds de formation professionnelle de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle
Identifiant : boen_1974_01_31-n_05_01
Auteur(s) :  Pair C.
Date : 1982-09-23
Description : Création mention complémentaire dessinateur industriel en construction électronique
Identifiant : boen_1982_09_23-n_33sup_02
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1974-12-05
Description : Commission prévue par article 6 du décret n°74-472 du 17 mai 1974 relatifs aux experts automobile
Identifiant : boen_1974_12_05-n_45_01
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1974-11-28
Description : Arrêté qui permet de définir la constitution des membres de la commission pour l'organisation de l'enseignement du métier d'expert automobile
Identifiant : boen_1974_11_28-n_44_01