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Auteur(s) :
Date : 1953-02-19
Description : Création d'un brevet professionnel, BP, B.P., de mécanicien réparateur automobile
Identifiant : jorf_1953_02_19-01
Auteur(s) :  Escoube, P.
Date : 1961-02-21
Description : Création du brevet professionnel de technicien, BTn mention moteurs à combustion interne
Identifiant : jorf_1961_02_21_01
Auteur(s) :  S.N
Date : 1961-08-18
Description : Ajout d'une mention  réparateur d'équipement pour moteur à injection au CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle mécanicien réparateur auto et électricien auto
Identifiant : jorf_1961_08_18_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-01-27
Description : Institution sur le plan national d'un brevet d'études professionnelles, BEP, B.E.P. carrosserie à trois options : Construction, Réparation et Recouvrement. Définition emploi. Objectifs d'apprentissage, règlement d'examen général, définition…
Identifiant : boen_1972_01_27-n_04_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-02-03
Description : Institution sur le plan national d'un brevet d'études professionnelles de l'automobile technique et service, B.E.P., BEP. Définition emploi, modalités d'examen, date de la première session d'examen. Définition des enseignements généraux et…
Identifiant : boen_1972_02_03-n_05_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-06-15
Description : Institution certificat aptitude professionnelle mécanicien entretien, CAP, C.A.P. Définition emploi, épreuves d'examen
Identifiant : boen_1972_06_15-n_24_02
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-06-15
Description : Institution d'un brevet d'études professionnelles modelage mécanique, B.E.P., BEP. Définition emploi, épreuves d'examen
Identifiant : boen_1972_06_15-n_24_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-06-29
Description : Abrogation arrêté du 6 mars 1962 ayant permis la création du CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle mécanicien en mécanique générale
Identifiant : boen_1972_06_29-n_26_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-07-13
Description : Abrogation arrêté du 6 mars 1962 ayant permis la création du CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle mécanicien en mécanique générale, certificat aptitude professionnelle. Dernière session 1974
Identifiant : boen_1972_07_13-n_28_01
Auteur(s) :
Date : 1974-01-31
Description : Fonds de formation professionnelle de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle
Identifiant : boen_1974_01_31-n_05_01
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1974-11-07
Description : Institution d'un certificat d'aptitude professionnelle, CAP, C.A.P. de mécanicien réparateur automobile à deux options : option A, véhicules particuliers et option B, véhicules industriels. Abrogation arrêté 14 septembre 1950, CAP réparateur…
Identifiant : boen_1974_11_07-n_41_02
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1974-11-07
Description : Abrogation de l'arrêté du 13 mai 1965 ayant institué une mention complémentaire réparateur de véhicules poids lourds au CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle de mécanicien réparateur d'automobiles
Identifiant : boen_1974_11_07-n_41_01
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1974-12-05
Description : Commission prévue par article 6 du décret n°74-472 du 17 mai 1974 relatifs aux experts automobile
Identifiant : boen_1974_12_05-n_45_01
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1975-04-03
Description : Modification de l'arrêté du 23 juin 1961 à propos de l'ajout de la mention  moteur à injection pour le CAP, C.A.P., certificat aptitude automobile de mécanicien réparateur d'automobiles
Identifiant : boen_1975_04_03-n_13_02
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1975-04-03
Description : Certificat d'aptitude professionnelle de mécanicien, CAP, C.A.P., réparateur d'automobile et d'électricien d'automobile
Identifiant : boen_1975_04_03-n_13_01
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1976-02-12
Description : Brevet professionnel, B.P., BP d'expert en automobile. Épreuve d'examen
Identifiant : boen_1976_02_12-n_06_01
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-01
Description : Extension de la mention complémentaire de mécanicien en circuits oléohydrauliques et pneumatiques au certificat d'aptitude professionnelle de mécanicien d'engins de chantiers des travaux publics. CAP, C.A.P.
Identifiant : boen_1979_11_01-n_39_01
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-15
Description : Horaires et programmes du brevet de technicien supérieur, B.T.S., BTS moteurs à combustion interne 
Identifiant : boen_1979_11_15-n_41_04
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-15
Description : Modification conditions délivrance brevet technicien supérieur, B.T.S., BTS moteurs à combustion interne. Règlement examen
Identifiant : boen_1979_11_15-n_41_03
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-15
Description : Horaires et programmes brevet de technicien supérieur, B.T.S., BTS exploitation des véhicules à moteur
Identifiant : boen_1979_11_15-n_41_02