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Auteur(s) :
Date : 1997-11-01
Description : Modification du règlement d'examen du BTS, B.T.S., brevet technicien supérieur mention maintenance et après-vente automobile
Identifiant : jorf_1997_11_01-n_255_01
Auteur(s) :
Date : 1997-09-20
Description : Création du baccalauréat professionnel, Bac Pro spécialité maintenance des véhicules automobiles, option voitures particulières, véhicules industriels, bateaux de plaisance et motocycle. Conditions de préparation et délivrance
Identifiant : jorf_1997_09_20-n_219_01
Auteur(s) :
Date : 1997-09-17
Description : Définition des conditions de délivrance du BTS, B.T.S., brevet technicien supérieur mention moteurs à combustion interne
Identifiant : jorf_1997_09_17-n_216_01
Auteur(s) :
Date : 1974-01-31
Description : Fonds de formation professionnelle de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle
Identifiant : boen_1974_01_31-n_05_01
Auteur(s) :
Date : 1953-02-19
Description : Création d'un brevet professionnel, BP, B.P., de mécanicien réparateur automobile
Identifiant : jorf_1953_02_19-01
Auteur(s) :  Benoist, P.
Date : 1987-05-28
Description : Modification de l'arrêté du 14 janvier 1987 ayant institué la mention complémentaire réparateur en équipement de moteur diesel. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P.
Identifiant : boen_1987_05_28-n_21_01
Auteur(s) :  Benoist, P.
Date : 1987-03-12
Description : Création de la mention complémentaire réparateur en équipement de moteur diesel. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P., BEP, brevet études professionnelles, B.E.P., règlement examen
Identifiant : boen_1987_03_12-n_10_01
Auteur(s) :  De Gaudemar, J.-P.
Date : 2004-07-22
Description : Création d'un BEP, B.E.P., brevet études professionnelles maintenance des véhicules et matériels
Identifiant : boen_2004_07_22-n_29_01
Auteur(s) :  De Gaudemar, J.-P.
Date : 2004-07-22
Description : Création d'un CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle maintenance des véhicules automobiles
Identifiant : boen_2004_07_22-n_29_02
Auteur(s) :  De Gaudemar, J.-P.
Date : 2002-10-31
Description : Création d'une mention complémentaire de maintenance des moteurs diesel et équipements, aux CAP, C.A.P. , certificat aptitude professionnelle
Identifiant : boen_2002_10_31-n_hs9b_01
Auteur(s) :  De Gaudemar, J.-P.
Date : 2001-11-29
Description : Création d'un baccalauréat professionnel, Bac pro, spécialité maintenance des véhicules automobiles
Identifiant : boen_2001_11_29-n_hs7_01
Auteur(s) :  Debbasch, R.
Date : 2007-04-19
Description : Création du CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle peinture en carrosserie
Identifiant : boen_2007_04_19-n_16_03
Auteur(s) :  Debbasch, R.
Date : 2007-04-19
Description : Création du CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle construction des carrosseries
Identifiant : boen_2007_04_19-n_16_02
Auteur(s) :  Debbasch, R.
Date : 2007-04-19
Description : Création du CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle réparation des carrosseries
Identifiant : boen_2007_04_19-n_16_01
Auteur(s) :  Delahaye, J.-P.
Date : 2014-04-24
Description : Création d'un Baccalauréat professionnel, Bac Pro, maintenance des véhicules. Création et modalités de délivrance
Identifiant : boen_2014_04_24-n_17_01
Auteur(s) :  Delahaye, J.-P.
Date : 2014-05-22
Description : Création d'un CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle maintenance des véhicules
Identifiant : boen_2014_05_22-n_21_01
Auteur(s) :  Escoube, P.
Date : 1961-02-21
Description : Création du brevet professionnel de technicien, BTn mention moteurs à combustion interne
Identifiant : jorf_1961_02_21_01
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1994-10-13
Description : Création d'un certificat d'aptitude professionnelle, C.A.P., CAP carrosserie réparation
Identifiant : boen_1994_10_13-n_3_-02
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1994-10-13
Description : Création du brevet d'études professionnelles, B.E.P, BEP carrosserie. Règlement examen
Identifiant : boen_1994_10_13-n_37_01
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1993-11-18
Description : Modification de l'arrêté du 9 novembre 1992 portant création du certificat d'aptitude professionnelle, C.A.P., CAP équipements électriques et électroniques de l'automobile. Règlement examen
Identifiant : boen_1993_11_18-n_39_02