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Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1993-11-18
Description : Modification arrêté du 31 juillet 1992 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur, B.T.S., BTS constructions métalliques
Identifiant : boen_1993_11_18-n_39_01
Auteur(s) :
Date : 1997-09-20
Description : Création du baccalauréat professionnel, Bac Pro spécialité maintenance des véhicules automobiles, option voitures particulières, véhicules industriels, bateaux de plaisance et motocycle. Conditions de préparation et délivrance
Identifiant : jorf_1997_09_20-n_219_01
Auteur(s) :
Date : 1997-09-17
Description : Définition des conditions de délivrance du BTS, B.T.S., brevet technicien supérieur mention moteurs à combustion interne
Identifiant : jorf_1997_09_17-n_216_01
Auteur(s) :  Escoube, P.
Date : 1961-02-21
Description : Création du brevet professionnel de technicien, BTn mention moteurs à combustion interne
Identifiant : jorf_1961_02_21_01
Auteur(s) :
Date : 1997-11-01
Description : Modification du règlement d'examen du BTS, B.T.S., brevet technicien supérieur mention maintenance et après-vente automobile
Identifiant : jorf_1997_11_01-n_255_01
Auteur(s) :  Legrand A.
Date : 1989-12-07
Description : Modification arrêté du 9 juillet 1986, complété par arrêté du 11 janvier 1988 portant sur création certificat d'aptitude professionnelle, C.A.P., CAP entretien des systèmes mécaniques
Identifiant : boen_1989_12_07-n_44_01
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-15
Description : Horaires et programmes du brevet de technicien supérieur, B.T.S., BTS moteurs à combustion interne 
Identifiant : boen_1979_11_15-n_41_04
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-15
Description : Modification conditions délivrance brevet technicien supérieur, B.T.S., BTS moteurs à combustion interne. Règlement examen
Identifiant : boen_1979_11_15-n_41_03
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-15
Description : Horaires et programmes brevet de technicien supérieur, B.T.S., BTS exploitation des véhicules à moteur
Identifiant : boen_1979_11_15-n_41_02
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1979-11-15
Description : Création du brevet de technicien supérieur, B.T.S., BTS  exploitation des véhicules à moteur. Règlement examen
Identifiant : boen_1979_11_15-n_41_01
Auteur(s) :  Pair C.
Date : 1982-09-23
Description : Création mention complémentaire dessinateur industriel en construction électronique
Identifiant : boen_1982_09_23-n_33sup_02
Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1976-02-12
Description : Ouverture de session 1976 brevet d'études professionnelles, B.E.P., BEP
Identifiant : boen_1976_02_12-n_06_02
Auteur(s) :  Benoist, P.
Date : 1987-03-12
Description : Création de la mention complémentaire réparateur en équipement de moteur diesel. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P., BEP, brevet études professionnelles, B.E.P., règlement examen
Identifiant : boen_1987_03_12-n_10_01
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1993-11-18
Description : Modification de l'arrêté du 9 novembre 1992 portant création du certificat d'aptitude professionnelle, C.A.P., CAP équipements électriques et électroniques de l'automobile. Règlement examen
Identifiant : boen_1993_11_18-n_39_02
Auteur(s) :  Saurel, J.
Date : 1980-10-23
Description : Règlement d'examen pour l'obtention du brevet de technicien de l'automobile technique et service qui remplace le brevet de technicien, BTn, B.T. mécanique automobile
Identifiant : boen_1980_10_23-n_37_01
Auteur(s) :  Benoist, P.
Date : 1987-05-28
Description : Modification de l'arrêté du 14 janvier 1987 ayant institué la mention complémentaire réparateur en équipement de moteur diesel. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P.
Identifiant : boen_1987_05_28-n_21_01
Auteur(s) :  Nembrini, J.-L.
Date : 2008-05-15
Description : Création d'un Baccalauréat professionnel, Bac Pro réparation de carrosseries
Identifiant : boen_2008_05_15-n_20_01
Auteur(s) :  Pair C.
Date : 1982-09-23
Description : Création certificat aptitude professionnelle, C.A.P., CAP de carrossier-constructeur, véhicules particuliers et utilitaires légers
Identifiant : boen_1982_09_23-n_33sup_01
Auteur(s) :  Debbasch, R.
Date : 2007-04-19
Description : Création du CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle réparation des carrosseries
Identifiant : boen_2007_04_19-n_16_01
Auteur(s) :  Delahaye, J.-P.
Date : 2014-04-24
Description : Création d'un Baccalauréat professionnel, Bac Pro, maintenance des véhicules. Création et modalités de délivrance
Identifiant : boen_2014_04_24-n_17_01