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Auteur(s) :  Saurel J.
Date : 1974-11-07
Description : Abrogation de l'arrêté du 13 mai 1965 ayant institué une mention complémentaire réparateur de véhicules poids lourds au CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle de mécanicien réparateur d'automobiles
Identifiant : boen_1974_11_07-n_41_01
Auteur(s) :
Date : 1974-01-31
Description : Fonds de formation professionnelle de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle
Identifiant : boen_1974_01_31-n_05_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-07-13
Description : Abrogation arrêté du 6 mars 1962 ayant permis la création du CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle mécanicien en mécanique générale, certificat aptitude professionnelle. Dernière session 1974
Identifiant : boen_1972_07_13-n_28_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-06-29
Description : Abrogation arrêté du 6 mars 1962 ayant permis la création du CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle mécanicien en mécanique générale
Identifiant : boen_1972_06_29-n_26_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-06-15
Description : Institution certificat aptitude professionnelle mécanicien entretien, CAP, C.A.P. Définition emploi, épreuves d'examen
Identifiant : boen_1972_06_15-n_24_02
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-06-15
Description : Institution d'un brevet d'études professionnelles modelage mécanique, B.E.P., BEP. Définition emploi, épreuves d'examen
Identifiant : boen_1972_06_15-n_24_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-02-03
Description : Institution sur le plan national d'un brevet d'études professionnelles de l'automobile technique et service, B.E.P., BEP. Définition emploi, modalités d'examen, date de la première session d'examen. Définition des enseignements généraux et…
Identifiant : boen_1972_02_03-n_05_01
Auteur(s) :  Perrilliat J.
Date : 1972-01-27
Description : Institution sur le plan national d'un brevet d'études professionnelles, BEP, B.E.P. carrosserie à trois options : Construction, Réparation et Recouvrement. Définition emploi. Objectifs d'apprentissage, règlement d'examen général, définition…
Identifiant : boen_1972_01_27-n_04_01
Auteur(s) :  S.N
Date : 1961-08-18
Description : Ajout d'une mention  réparateur d'équipement pour moteur à injection au CAP, C.A.P., certificat aptitude professionnelle mécanicien réparateur auto et électricien auto
Identifiant : jorf_1961_08_18_01
Auteur(s) :  Escoube, P.
Date : 1961-02-21
Description : Création du brevet professionnel de technicien, BTn mention moteurs à combustion interne
Identifiant : jorf_1961_02_21_01
Auteur(s) :
Date : 1953-02-19
Description : Création d'un brevet professionnel, BP, B.P., de mécanicien réparateur automobile
Identifiant : jorf_1953_02_19-01
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1993-10-21
Description : Périodes de formation en entreprise au baccalauréat professionnel
Identifiant : boen_1993_10_21-n_35_03
Auteur(s) :
Date : 1993-09-23
Description : Épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
Identifiant : boen_1993_09_23-n_04sp-11
Auteur(s) :
Date : 1993-09-23
Description : Épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995
Identifiant : boen_1993_09_23-n_04sp-10
Auteur(s) :
Date : 1993-09-23
Description : Épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995
Identifiant : boen_1993_09_23-n_04sp-09
Auteur(s) :
Date : 1993-09-23
Description : Règlement général du baccalauréat technologique. Condition de délivrance
Identifiant : boen_1993_09_23-n_04sp-08
Auteur(s) :
Date : 1993-09-23
Description : Règlement général du baccalauréat général. Condition de délivrance
Identifiant : boen_1993_09_23-n_04sp-07
Auteur(s) :
Date : 1993-09-23
Description : Modification de l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif à l'organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole. Lycée
Identifiant : boen_1993_09_23-n_04sp-06
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1993-09-23
Description : Modification de l'arrêté du 17 janvier 1992 relatif aux voies d'orientation
Identifiant : boen_1993_09_23-n_04sp-05
Auteur(s) :  Forestier C.
Date : 1993-09-23
Description : Modification des arrêtés du 10 juillet 1992 fixant les programmes des classes de première et terminales des séries « Sciences médico-sociales (SMS) », « Sciences et Technologies Industrielles (STI) », « Sciences et Technologies de…
Identifiant : boen_1993_09_23-n_04sp-04