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Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Forestier C.
Date : 1993-11-18
Description : Modification de l'arrêté du 9 novembre 1992 portant création du certificat d'aptitude professionnelle, C.A.P., CAP équipements électriques et électroniques de l'automobile. Règlement examen
Identifiant : boen_1993_11_18-n_39_02
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Legrand, A.
Date : 1990-10-25
Description : Création d'un CAP de mécanicien de maintenance de véhicule à quatre roues
Identifiant : boen_1990_10_25-n 39_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Legrand, A.
Date : 1990-09-08
Description : Création d'un BEP, B.E.P., brevet d'études professionnelles maintenance des véhicules automobiles
Identifiant : jorf_1990_09_08-n_208_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Legrand, A.
Date : 1989-03-23
Description : Conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles, BEP, B.E.P. de la carrosserie
Identifiant : boen_1989_03_23-n_12_02
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Legrand, A.
Date : 1989-03-23
Description : Création de la mention complémentaire aménagement et rénovation des véhicules spécifiques. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P., BEP, brevet études professionnelles, B.E.P., règlement examen
Identifiant : boen_1989_03_23-n_12_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Lucius
Date : 1987-10-22
Description : Création d'un brevet d'études professionnelles, BEP, B.E.P. de carrosserie
Identifiant : boen_1987_10_22-n_37_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Lucius
Date : 1987-09-17
Description : Abrogation de l'arrêté du 30-06-1949 modifié ayant institué un certificat d'aptitude professionnelle, CAP, C.A.P., d'électricien automobile
Identifiant : boen_1987_09_17-n_32_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Lucius
Date : 1987-08-19
Description : Ajout d'une mention complémentaire mise au point électricité, électronique automobile aux CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P. maintenance des véhicules, réparateur, mécanicien d'engins de chantier
Identifiant : jorf_1987_08_19_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Lucius, M.
Date : 1987-05-28
Description : Modification de l'arrêté du 6 janvier 1976 relatif au brevet professionnel, BP, B.P., d'expert en automobile et formation au contrôle technique des véhicules gravement accidentés
Identifiant : boen_1987_05_28-n_21_02
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Benoist, P.
Date : 1987-05-28
Description : Modification de l'arrêté du 14 janvier 1987 ayant institué la mention complémentaire réparateur en équipement de moteur diesel. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P.
Identifiant : boen_1987_05_28-n_21_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Benoist, P.
Date : 1987-03-12
Description : Création de la mention complémentaire réparateur en équipement de moteur diesel. CAP, certificat aptitude professionnelle, C.A.P., BEP, brevet études professionnelles, B.E.P., règlement examen
Identifiant : boen_1987_03_12-n_10_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Pair, C.
Date : 1984-06-28
Description : Modification de l'arrêté du 6 janvier 1976 relatif au brevet professionnel, BP, B.P. d'expert en automobile
Identifiant : boen_1984_06_28-n_26_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Pair C.
Date : 1982-09-30
Description : Modifications de l'arrêté du 9 novembre 1979 certificat aptitude professionnelle, C.A.P., CAP peintre en carrosserie
Identifiant : boen_1982_09_30-n_34sup_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Pair C.
Date : 1982-09-23
Description : Création certificat aptitude professionnelle, C.A.P., CAP de carrossier-constructeur, véhicules particuliers et utilitaires légers
Identifiant : boen_1982_09_23-n_33sup_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Pair C.
Date : 1982-09-23
Description : Création brevet professionnel de réparateur automobile à trois options, A-mécanique voitures particulières, B-mécanique véhicules industriels, C-électricité-électronique
Identifiant : boen_1982_09_23-n_33_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Pair C.
Date : 1982-09-16
Description : Création certificat aptitude professionnelle, C.A.P., CAP réparateur automobile avec quatre options : A-Voitures particulières, B-Véhicules industriels, C-Bateaux de plaisance et de pêche, D-cycles et motocycles. Règlement d'examen
Identifiant : boen_1982_09_16-n_32_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Pair C.
Date : 1982-06-24
Description : Autorisation, pour la session 1982, de la délivrance d'unités de contrôle capitalisables pour les candidats ayant échoué au certificat d'aptitude professionnelle
Identifiant : boen_1982_06_24-n_25_01
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Saurel J.
Date : 1981-07-23
Description : Modification de l'arrêté du 6 décembre 1971 du BEP, B.E.P., brevet d'études professionnelles automobile, technique et service.
Identifiant : boen_1981_07_23-n_29_03
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Saurel J.
Date : 1981-07-23
Description : Extension de la mention complémentaire mécanicien en circuits oléohydrauliques et pneumatiques au brevet d'études professionnelles, BEP, B.E.P. de l'automobile (technique et service) et au brevet d'études professionnelles d'agent de maintenance de…
Identifiant : boen_1981_07_23-n_29_02
Collection : Textes officiels (1945-1998)
Auteur(s) : Saurel J.
Date : 1981-07-23
Description : Extension mention complémentaire réparateur d'équipement pour moteur à injection au brevet d'études professionnelles, B.E.P., BEP de l'automobile, technique et service, au brevet d'études professionnelles, B.E.P., BEP d'agent de maintenance de…
Identifiant : boen_1981_07_23-n_29_01
